Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES TROIS CHOUANS
Numéro de dépôt :
1042646
Date de dépôt :
01/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Angers
Présentation de la marque LES TROIS CHOUANS
Déposée le 1 juin 1977 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BOUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Angers), la marque française « LES TROIS CHOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES TROIS CHOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES TROIS CHOUANS est expirée depuis le 1 juin 1987.
ETABLISSEMENTS BOUYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040